Peut-on fonctionner en procédure ?
Oui, par exemple pour la procédure d’habilitation du personnel. Le critère 3.4.6 demande une documentation claire des maintenances internes/externes et de l’habilitation du personnel. Regrouper ces éléments dans un seul document est tout à fait acceptable selon l’organisation du PSDM.

Accréditation COFRAC Certification de Systèmes de Management n°4-0591, portée disponible sur
Accréditation COFRAC Produits, Procédés et Services n°5-0589, portée disponible sur 