[Veille réglementaire] Mise à jour QUALIOPI

La charte d’usage de la marque de garantie, de la charte graphique et du règlement d’usage de la marque QUALIOPI ont été mises à jour.

Les présentes modifications concernent uniquement les établissements de l’enseignement supérieur HCERES (haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) . Elles visent à leur permettre d’apposer le logo QUALIOPI sur leurs documents de communication générale.

Retrouvez les documents à jour ci-dessous :